Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEM
Numéro de dépôt :
1347150
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1996
Présentation de la marque TEM
Déposée le 13 mai 1986 par Eric MUNOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEM est expirée depuis le 13 mai 1996.
Eric MUNOZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35